COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2005

Date de convocation : 18 mars 2005
Date d'affichage du compte-rendu succinct : 25 mars 2005

Nombre de conseillers :
- En exercice : 23
- Présents : 14
- Votants : 19 (Sauf sur le point 2.1 : 18)

1/ FINANCES

1.1 TAUX DES TROIS TAXES
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE.

1.2 BUDGET PRIMITIF VILLE 2005
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.3 COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR 2004 - ASSAINISSEMENT
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.4 COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - ASSAINISSEMENT
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.5 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA D.G.E
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.6 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA D.G.E. DANS LE CADRE DES COMPENSATIONS DE LA LGV EST
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.7 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE FONDS DEPARTEMENTAL E.C.O.L.E.
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

1.8 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

2/ URBANISME

2.1 ELABORATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE DES VOTANTS (POUR : 18 - REFUS DE VOTE : 1 (M.MACHARD)

3/ ADMINISTRATION GENERALE

3.1 MISE EN PLACE D'UN PORTAIL INTERNET COMMUNAL
- VOTE : POUR, A L'UNANIMITE

QUESTIONS DIVERSES

L'ELABORATION D'UN GUIDE DE PROCEDURE D'ACHATS SERA ETUDIEE PAR LA COMMISSION FINANCES.

Le Maire, Alain WERY.

Le procès verbal de la séance du conseil municipal est consultable en mairie.