L'actualité de Pomponne
Mise à jour : 07 mai 2008
Olivier Perosa, notre ASVP
Nous vous annoncions son arrivée prochaine dans le dernier « Vivre Pomponne ». Et bien c’est fait : notre agent municipal en charge de la sécurité vient d’être recruté.
Olivier Perosa, 31 ans, prendra progressivement ses fonctions d’ASVP (Agent de Surveillance de la Voie Publique) pour être totalement opérationnel en Septembre. Il assure dès à présent la sécurité à la traversée des écoles matin et soir ainsi qu’à l’arrêt de bus du parking Chabanneaux le soir. Le reste de la journée, il renforce l’équipe technique dirigée par Marc Goutte.
Mise à jour : 07 mai 2008
Interruption d’alimentation en eau
VEOLIA nous informe qu'en raison de travaux sur le réseau, l'alimentation en eau sera interrompue le VENDREDI 9 MAI de 9 H à 15 H rue du Général Leclerc (pose de bouches d’incendies).
Mise à jour : 07 mai 2008
Lundi de Pentecôte, course cycliste de Thorigny : bon à savoir !
Le lundi 12 mai 2008, la 81ème édition de la course cycliste « Trophée André Léon », organisée par Thorigny Animation, traversera notre commune.
Pour faciliter le bon déroulement de cette manifestation :
- Le stationnement sera interdit de 10h00 jusqu’à la fin de la course au plus tard à 18h00, des deux côtés des rues de la Madeleine (de la rue de la Gare jusqu’à l’intersection avec la rue Chartier), Chartier, Beauséjour, des Chênes et Berthelot.
- Les rues Chartier, Beauséjour, des Chênes et Berthelot, seront mises en sens unique de circulation (sens de la course) de 13h00 jusqu’à la fin de la course au plus tard à 18h00, de la rue de la Madeleine vers l’avenue Chabanneaux pour la première, de l’avenue Chabanneaux vers la rue de la Madeleine pour la deuxième, de la rue de la Madeleine vers la rue Berthelot pour la troisième, du CD 86 (route de Bordeaux) vers la rue de Claye pour la dernière.
- La rue Chabanneaux sera fermée par une barrière à la hauteur de son intersection avec les rues Chartier et Beauséjour, de 13h00 jusqu’à la fin de la course au plus tard 18h00. L’accès rue Chartier et rue Beauséjour se fera par la rue de la Madeleine en respectant le sens unique de circulation.
- La sortie rue du Bouillon et rue du Grimpé vers la rue Berthelot sera fermée par une barrière, de 13h00 jusqu’à la fin de la course au plus tard 18h00. La rue du Bouillon sera mise en double sens pour permettre les déplacements des riverains de ces deux rues et de la rue de l’Ecole vers le CD 86 en empruntant la rue des Cornouillers.
- La rue des Pierres sera fermée par une barrière à la hauteur de son intersection avec la rue des Chênes, de 13h00 jusqu’à la fin de la course au plus tard 18h00. L’accès et la sortie de cette rue se feront par la rue Berthelot en respectant le sens unique de circulation.
En vous remerciant de votre compréhension, nous vous invitons à venir encourager les sportifs qui relèveront le défi de boucler 11 tours de 10 kilomètres (soit 110 km) avec quelques virages, montées et descentes, qui pimenteront la course.
Mise à jour : 07 mai 2008
17 et 18 mai, WE festif à Pomponne
Le 17 mai à partir de 20h30, salle Simon Arnaud, venez participer à la soirée musicale proposée par le Comité des Fêtes de Pomponne.
Le 18 mai, marchez, courez ou pédalez, dans les différents quartiers de notre Commune.
Toutes les animations sont gratuites.
Programme complet des festivités dans le dernier « Vivre Pomponne » ou sur demande en Mairie, ou en cliquant ici ....
Mise à jour : 07 mai 2008
17 et 18 mai, Printemps de paroles à Rentilly
Si vous souhaitez vous rendre au festival « Printemps de paroles » qui aura lieu à Rentilly les 17 et 18 mai, Marne et Gondoire organise un ramassage par navettes gratuites en Bus au départ des Mairies de quinze communes rattachées à la communauté d’agglomération.
Pour connaître les horaires, cliquez ici ...
Par ailleurs, des possibilités de restauration sont prévues pendant les 2 journées du festival.
Mise à jour : 25 avril 2008
Le cross de Printemps
Des applaudissements, des cris, des encouragements ! Que se passait-il ce vendredi après-midi 18 avril dans le quartier des Cornouillers, du côté de l’école ?
Bien sûr, c’était le jour de vacances scolaires mais c’était aussi le jour du rituel cross de Printemps.
La remise des médailles et des coupes dans la cour de récréation expliquait cette animation.
Du CP au CM2, tous les élèves, filles et garçons, avaient donné le meilleur pour terminer leur parcours.
Essoufflés quelquefois, les joues bien rouges en tout cas, heureux d’avoir vécu ces efforts ensemble, les enfants apprécièrent le goûter offert par la municipalité.
Prochain rendez-vous sportif, le 09/05 au stade des Cornouillers.
Mise à jour : 18 avril 2008
Informations travaux
A partir du 28 avril 2008 et jusqu'au 30 avril 2008 inclus, modification de circulation sur le pont en "X", travaux de sondage (étude de sol) rue de Marne dans le cadre de l'aménagement du "pôle gare".
A partir du 5 mai 2008, mise en place des clôtures de chantier Promogim au 12 et 14 rue de Marne, la circulation sera modifiée.
Mise à jour : 18 avril 2008
Tennis club de Lagny-Pomponne
Le tennis club de Lagny-Pomponne reprendra son activité sur les courts extérieurs dès le début du mois de mai prochain.
Les inscriptions et renseignements peuvent être pris à Lagny, place du 19 mars 1962 les mercredis et samedis ainsi que par téléphone au 01.64.02.21.41
Mise à jour : 14 avril 2008
Prochains conseils municipaux
Les conseils municipaux auront lieu le 3ème vendredi de chaque mois à partir de juin 2008 jusqu'en novembre (hormis juillet/août).
Prochains conseils municipaux :
23 mai, 20 juin, 19 septembre, 17 octobre et 21 novembre 2008.
Mise à jour : 14 avril 2008
Le troc et puces passe entre les gouttes
Dimanche 13 avril, malgré les indications très pessimistes de nombreux météorologues patentés, il n'est pas tombé une seule goutte de pluie sur le parking Chabanneaux et les rues de la Gare, Chartier et Beauséjour où se tenait le traditionnel troc et puces de printemps.
De 1 € la paire de gants de chantier à 45 € l'escabeau fin 19ème, on pouvait trouver de tout et à tous les prix. Mais rien que pour les frites de Christian, sur le stand du Comité des fêtes, ce fabuleux troc et puces vaut le détour. Parole de Ch'ti !
Rendez-vous est pris pour l'édition d'automne.

Mise à jour : 14 avril 2008
Travaux
Des travaux de pose de canalisations d’eaux usées se déroulent du 7 avril au 16 mai rue de Paris, dans la partie espaces verts proche de la Mairie.
Ces travaux sont réalisés dans le cadre de l’aménagement du futur lotissement « le Clos de la Mairie ». |

Rue de Paris, près du feu
(intersection avec la rue de Bordeaux), en face de la Mairie |
Mise à jour : 04 avril 2008
Le cadastre sur Internet !
Les plans cadastraux sont enfin disponibles en ligne et bien sûr, ça marche pour Pomponne !
http://www.cadastre.gouv.fr
Mise à jour : 04 avril 2008
Dates d'inscription à l'école élémentaire
- vendredi 18 avril de 8h30 à 11h30
- samedi 19 avril de 9h à 12h00
- vendredi 9 mai de 9h à 11h30
- samedi 24 mai de 8h30 à 12h
- et sur rendez-vous en téléphonant au 01.64.02.39.61 ou au 06.18.90.30.43
Mise à jour : 31 mars 2008
Nouvelle déchetterie
Ouverture d'une déchetterie professionnelle à Lagny sur Marne depuis le 17 mars 2008 : YPREMA rue Freycinet Port de Lagny sur Marne, site : www.yprema.com
Cette déchetterie s'adresse également aux particuliers.
Pour télécharger les tarifs, cliquez ici ...
Mise à jour : 31 mars 2008
Carton plein pour le loto des associations USP
Malgré la concurrence de la finale de la coupe de la ligue à la télé et la contrainte du changement d’heure, le loto de printemps des associations USP a attiré encore une fois de très nombreux participants salle Simon Arnauld ce samedi 29 mars.
Ils étaient plus de 250 joueurs à aligner leurs cartons et à attendre, le cœur battant, le tirage des numéros fétiches.
Il faut dire que les organisateurs avaient encore relevé la barre avec des lots représentant au total une valeur de 2000 €, dont : 1 télévision LCD, 1 GPS, 1 voyage SNCF, 1 Nitendo DS, 1 appareil photo numérique, 2 VTT, 1 lecteur portable DVD, 1 barbecue, 1 jambon…
En résumé, 20 parties à vous donner des frissons jusqu’à minuit.
Rendez-vous le 8 novembre pour de nouvelles sensations avec le loto d’automne.
Mise à jour : 29 mars 2008
Suite de l'information du 12 mars 2008 relative à la publicité sauvage :
ENFIN ! Voilà Pomponne débarrassé des panneaux publicitaires qui défiguraient son environnement.
Le mercredi 26 mars 2008, l’Agence des espaces verts a procédé au retrait des panneaux publicitaires qui avaient envahi les talus à la sortie Ouest de Pomponne sur la RD334.
Afin d’éviter dans l’avenir toute mauvaise surprise et pouvoir maîtriser l’implantation des espaces publicitaires sur notre Commune, la municipalité va rédiger une charte d’implantation des espaces publicitaires qui nous mettra à l’abri de ce type de dérive.

RD 334 au niveau de la Renaissance
jusqu’au 26 mars 2008 au matin |

Le 26 mars 2008 à 14h, un camion emporte les panneaux qui viennent d'être retirés. |
Mise à jour : 26 mars 2008
Animation à Pomponne
Les prochains rendez-vous :
- Indispensable : le dimanche 13 avril,
Vide grenier de Pomponne - parking Chabanneaux et alentours
(sur réservations les samedi 5 et 12 avril entre 10h et 12h).
Mise à jour : 26 mars 2008
Ca s'est passé dernièrement sur la Commune : Dimanche 23 mars - Chasseurs d’oeufs
Dimanche matin un microclimat très favorable sur Pomponne a permis aux cloches venant de Rome de déposer des centaines d’œufs en chocolat dans la clairière des Cornouillers pour le plus grand plaisir des enfants.
Dès 9h du matin, ils étaient très nombreux, venus répondre à l’invitation de la Commune pour chasser et ramasser les œufs en chocolat dissimulés derrière les taillis et dans les arbres. Cette animation organisée par le Comité des Fêtes a rencontré, comme chaque année, un très vif succès.
Espérons qu’il n’y ait pas eu trop d’indigestions lendemain de ce ramassage.
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5 avril 2008
Dates d'inscriptions à l'école maternelle :
Samedi 5 avril 2008 de 8h30 à 11h00
Vendredi 23 mai 2008 de 13h20 à 16h30
Samedi de 24 mai 2008 de 8h30 à 11h00
Se munir du livret de famille, du carnet de santé de l'enfant et d'un justificatif de domicile.
Pour tout renseignement contacter la Directrice Melle CORNETI au 01.64.02.39.65
12 mars 2008
Pont en X - Publicité
Les panneaux publicitaires ont disparu. Aprés des mois de tergiversations et sous la pression de la Municipalité, le Conseil Général a fait retirer la publicité sauvage qui s'était multipliée au cours des dernières années côté rue de Marne. Un bon point pour notre environnement.
Nous attendons les mêmes décisions côté Ferme de la Renaissance.
11 mars 2008
Pep'Scoop
Le réseau de bus Pep's de Marne la Vallée lance un nouveau service : Pep'Scoop qui permet de recevoir en temps réel toutes les informations de sa ligne par mail, l'adresse du site :
www.buspeps.fr
29 février 2008
Les Cornouillers
Construction d’un foyer médicalisé pour adultes handicapés vieillissants.
Une réunion publique s’est tenue le 29 novembre pour présenter le projet de foyer d’accueil médicalisé qui devrait être construit aux Cornouillers au lieu dit La Coudraie, en bordure du RD 86. Le maître d’ouvrage est l’Association de Gestion du Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés, syndicat dont Pomponne est adhérent.
Ce projet n’ayant pas donné lieu à recours des tiers, les travaux devraient débuter courant du premier semestre 2008.
Ce foyer abritera 30 résidents permanents et permettra l’accueil de jour de 10 autres et sera générateur d’emplois spécialisés et non spécialisés destinés à couvrir un fonctionnement 24h/24h.
L’Association de Gestion s’est engagé dans ce cadre a privilégié les habitants de Pomponne en priorité pour le recrutement de ces emplois.
Ci-joint une vue d’ensemble de ce complexe qui s’intégrera dans l’environnement local en préservant le domaine boisé ancien.
18 février 2008
LE CENTRE DE SECOURS de LAGNY SUR MARNE recherche DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
En France, 204 000 hommes et femmes vivent un engagement de citoyenneté au quotidien, au service des autres, en parallèle de leur métier, de leurs études, de leur vie familiale…
Chaque jour, ils démontrent que solidarité et altruisme ne sont pas de vains mots.
Pourquoi pas vous?
- Vous avez envie d'une activité sortant de l'ordinaire,
- Vous voulez vous engager au service des autres,
- Vous aimeriez acquérir des compétences nouvelles,
- Vous aspirez à un enrichissement personnel,
- Vous recherchez une activité collective,
SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE DE LAGNY SUR MARNE, VOUS AUSSI... VOUS LE POUVEZ.
POUR DEVENIR SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE, IL FAUT :
avoir au moins 18 ans et moins de 45 ans ;
être disponible ;
être apte physiquement (examen médical et épreuves sportives) ;
Jouir de ses droits civiques ;
ne pas faire l’objet d’une peine afflictive ou infamante inscrite à son casier judiciaire ;
suivre une formation initiale déterminée.
CONTACTEZ NOUS :
Centre d’incendie et de secours de Lagny-sur-Marne
39, Rue Saint Laurent – 77400 LAGNY-SUR-MARNE
Tél : 01 60 07 87 30 – Fax : 01 60 07 87 50<
Mail : chef-ci-lagny@sdis77.fr
14 février 2008
Rentrée scolaire 2008/2009 - Inscription, du nouveau !!
A compter du 1er avril 2008, une pré-inscription sera effectuée en Mairie au service scolaire, les parents devront se munir du livret de famille et d’un justificatif de domicile, vous pourrez à cette date inscrire également vos enfants à la cantine, à l’étude, au Centre de Loisirs et au ramassage scolaire.
Les familles devront ensuite se rendre auprès des Directrices des écoles maternelle et élémentaire pour l’inscription définitive (les dates d’inscriptions à l’école maternelle et élémentaire vous seront prochainement communiquées ainsi que les documents nécessaires).
Rappel :
Les inscriptions à la cantine, à l’étude, au car scolaire et au Centre de Loisirs se font directement en Mairie (service scolaire), elles se renouvellent chaque année.
Pensez à inscrire vos enfants, la date limite des retours d’inscription est fixé au 28 août 2008, pour plus de renseignements contacter le service scolaire de la Mairie au 01.60.07.78.22 ou par courriel : mairie.pomponne@wanadoo.fr.
Les fiches d’inscriptions sont également téléchargeables sur ce site Internet.
( Voir dans la rubrique "Vie Scolaire" : Documents à télécharger ).
14 février 2008
Bilan de santé gratuit

11 février 2008
Le Centre de Loisirs
Suite au passage de la Commission Communale de sécurité fin décembre dernier, le Centre de Loisirs est ouvert en totalité depuis janvier 2008.

Cette procédure marque l’achèvement des travaux de réhabilitation et d’extension du Centre, premier chantier du Contrat Régional de Pomponne financé par l’Etat, le Conseil Régional, la CAF et la Commune.

11 février 2008
L’aménagement des terres de la Renaissance
Les travaux d’aménagement de la première phase engagés par l’Agence des Espaces Verts d’Ile de France (A.E.V.) se poursuivent, avec la création de layons, d’allées forestières, de la grande allée de face notamment celle qui prolonge la perspective du château, et autres aménagements paysagers qui réhabilitent le paysage patrimonial. Un aménagement spécifique à été réalisé au droit du demi giratoire de la Pomponnette pour préserver la possibilité de réaliser ultérieurement un giratoire complet.
Ces aménagements ont donné lieu à des déboisements limités réalisés par les professionnels de l’Office National des Forêts, certains d’entre eux ayant pour but également dans certaines parties la mise en lumière des grands arbres.
Le reboisement est en cours et ce seront près de 600 unités d’une vingtaine d’essences différentes qui seront plantées à la fin des travaux, notamment 106 platanes destinés à recréer la grande perspective.
Les travaux de la deuxième phase (zone Natura 2000) et de l’aménagement du bâti de la ferme de la Renaissance sont prévus ultérieurement.
Délai d’achèvement prévu au printemps 2008.
A noter que les 18 panneaux publicitaires qui défigurent une partie de la perspective devraient être enlevés prochainement.


09 février 2008
Le Carnaval de Pomponne
Un moment riche en couleurs ...
Nous avons fêté Carnaval, ce samedi 9 février, pour une fois presque à la date officielle. Un soleil radieux était de la partie, pour nous faire oublier la pluie de l’année dernière. Une foule nombreuse se pressait près des salles communales, les uns pour se faire maquiller, les autres pour voir les dernières répétitions de nos majorettes ou admirer les chars et les attelages à chevaux. Le tout dans une joyeuse ambiance animée par un groupe musical antillais qui nous fit vibrer au rythme de son beau département et surtout patienter.
Sa Majesté ne peut être partout au même moment et prit un peu de retard. Vers 15h30, encadré, protégé par nos amis les motards de la CRS Est Ile-de-France, Sa Majesté arriva et reçu les clés de la Ville du premier Maire-Adjoint. Enfin vers 16h, le cortège se constitua et partit vers la ville amie de Thorigny avec le groupe musical antillais en tête, majorettes, chars avec le bonhomme de carnaval et un énorme coq, parents, enfants du Centre de Loisirs, calèches à chevaux avec les plus petits, accompagné par les parents et les Pomponnais. Ce joyeux cortége parcouru les rues de nos deux villes au rythme des musiques, danses avec comme il se doit projection de confettis, sous la protection des motards de la CRS.
Emotion lors de la montée de la rue de la Madeleine par les calèches à chevaux, un passage délicat mais réussi pour les chevaux et les équipages !
Une fois arrivé à Thorigny sur la place de la Mairie, déjà bien remplie d’une foule joyeuse, les cortèges de Pomponne et de Thorigny se mélangèrent. Après des démonstrations de danses et de musiques, il fut procédé, tradition oblige, au brûlage des bonhommes de carnaval…
Mais surprise ! ce n’était pas fini ! le brûlage fut suivi d’un feu d’artifice digne d’un 14 juillet, qui laissa l’assistance émerveillée. Magnifique fin pour un Carnaval réussi.
Ce final achevé, il ne resta plus qu’à nous donner rendez-vous pour l’année prochaine.
Un grand merci à tous ceux qui ont contribués à cette réussite.



15 janvier 2008
Echecs : 6 jeunes Seine-et-Marnais sélectionnés au championnat de France !
Pour en savoir plus, cliquez ici ...
08 janvier 2008
Mise en oeuvre en Seine et Marne de la loi instituant le droit au logement opposable.
La commission de médiation prévue par la loi du 5 mars 2007, chargée de se prononcer sur le caractère prioritaire et urgent des demandes de logement et d'hébergement, sera mise en place à compter du 2 janvier 2008 en Seine et Marne, les formulaires de saisine de la commission seront téléchargeables sur le site internet de la préfecture :
http://www.seine-et-marne.pref.gouv.fr
Les demandeurs souhaitant saisir la commission de médiation sont invités à retourner par courrier exclusivement le formulaire à la boite postale spécialement dédiée à cet effet :
boite postale : secrétariat de la commission de médiation DALO de Seine et Marne BP 90752 77017 MELUN Cedex.
Pour plus d'information contacter la Mairie.
03 janvier 2008
Syndicat Intercommunnal C.P.R.H.
(Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés)

21 décembre 2007
Centre de loisirs de Pomponne
Suite au passage de la commission communale de sécurité le 21 décembre, le Centre de Loisirs sera ouvert en totalité à partir de janvier 2008.
Cette dernière procédure met fin aux travaux de réhabilitation et d'extension du Centre.
11 décembre 2007
Noël des Anciens
Un spectacle en continu...
11 décembre une date connue, retenue, attendue par nos anciens, choisie par le CCAS.
En effet, c’est devenu un classique de fin d’année, offrir aux aînés de la Commune une réjouissance de qualité avec deux buts : se rencontrer, se distraire et en France la tradition veut que cela se fasse devant une table « garnie ».
Le contrat fut rempli en satisfaisant une demande « être un peu plus moderne », et oui CloClo et d’autres, les anciens les avaient appréciés dans leur jeunesse. Ce fut fait, un DJ officia toute la journée et présenta les jeunes du Centre de Loisirs, les Comètes (nos majorettes) et une troupe de Girls pour faire comme sur les scènes parisiennes et ce sans oublier de faire danser nos invités. Cette fête dura jusqu’18h.
Rendez-vous le 11 décembre 2008.
06 décembre 2007
Conciliateur de justice
Monsieur BIERGE sera recruté à compter du 7 janvier 2008 en qualité de conciliateur de justice sur le canton de Lagny sur Marne.
Monsieur BIERGE recevra les justiciables tous les lundis du mois de 14h00 à 17h00 à l'adresse suivante :
Pôle justice, place de la Fontaine à Lagny sur Marne
Les rendez-vous seront pris par l'accueil de la Mairie de Lagny sur Marne (01.64.12.74.00).
29 novembre 2007
BORDS DE MARNE DE POMPONNE
PRESENTATION DU PROJET D’AMENAGEMENT
Exposition dans la salle des Mariages de la Mairie
Du 3 au 31 décembre 2007 pendant les horaires d’ouverture de la Mairie.
- Séquence urbaine, cliquez ici ...
- Les causes de la déstabilisation des berges, cliquez ici ...
- Situation géographique, cliquez ici ...
- Les jardins et la nature, cliquez ici ...
Un cahier de remarques sera à la disposition du public.
22 novembre 2007
Nouvelles dispositions relatives aux chambres d'hôtes
Une déclaration en Mairie est obligatoire :
L'obligation de déclaration auprès du Maire du lieu de l'habitation concernée est préalable à l'offre de location conformément aux dispositions de l'article L.324-4 du code du Tourisme.
La déclaration doit être adressée par lettre recommandée, voie électronique ou dépôt.
Les imprimés CERFA relatif à cette nouvelle réglementation peuvent être téléchargés sur le site de la Direction du Tourisme (www.tourisme.gouv.fr), ils sont également disponibles en Mairie.
11 novembre 2007
Commémoration de l’armistice de 1918
Le Conseil Municipal, les représentants des anciens combattants de Pomponne avec leur drapeau, des écoles, des associations, des représentants des corps constitués (Jeunes Sapeurs Pompiers, CRS 4, Gendarmerie et Armée) et des Pomponnais s’étaient réunis en Mairie pour la commémoration de l’armistice du 11 novembre qui mettait fin à la Grande Guerre.
Le cortège ainsi constitué, se rendit au Monument aux Morts de Pomponne situé dans le cimetière pour rendre hommage aux Pomponnais morts pour la France pendant ce conflit.
Après la montée des couleurs, le Premier Adjoint lu le message du Secrétaire d’Etat à la défense délégué aux Anciens Combattants.
L’appel aux morts par les anciens combattants, moment poignant de la cérémonie, égrena la longue liste des Pomponnais morts au champ d’honneur. Après le dépôt d’une gerbe au pied du monument, retentit la sonnerie aux Morts suivit d’une minute de silence.
Les jeunes enfants et les Jeunes Sapeurs Pompiers présents devaient ensuite fleurir la tombe de chaque ancien combattant,
Après les remerciements aux représentants des corps constitués et aux Pomponnais présents, un vin d’honneur devait être servi dans une salle communale.
11 octobre 2007
Le recensement militaire obligatoire à 16 ans
Depuis le 1er janvier 1999, tous les jeunes français, garçons et filles doivent se faire recenser à la Mairie de leur domicile ou au consulat, s’ils résident à l’étranger.
Cette obligation légale est à effectuer dans les trois mois qui suivent votre 16ème anniversaire.
La Mairie vous remettra alors une attestation de recensement qu’il est primordial pour vous de conserver précieusement : en effet cette attestation vous sera réclamée si vous voulez vous inscrire à tout examens ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique (CAP, BEP, BAC, permis de conduire et même conduite accompagnée).
Les données issues du recensement faciliteront votre inscription sur les listes électorales à 18 ans si les conditions légales pour être électeur sont remplies.
04 octobre 2007
Collecte des déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE)
Les DEEE seront désormais collectés en déchetteries par apport volontaire, la mise en place de ce service entraînera prochainement la suppression de leur enlèvement au titre de la collecte des encombrants.
01 octobre 2007
La réforme du permis de construire
Plus clair, plus rapide, plus sûr ?
Pourquoi cette réforme ?
Plus de 2 millions d’actes sont délivrés chaque année en France. Cette procédure qui a plus de 60 ans nécessitait d’être modernisée pour mieux répondre aux critiques émises :
- un processus perçu comme peu lisible et imprécis
- des délais d’instruction non garantis
- une insécurité juridique en raison de la complexité des règles
Les objectifs :
- Renforcer la sécurité juridique :
- clarifier et regrouper les différentes procédures
- simplifier et redéfinir les différents champs d’application
- Garantir les délais d’instruction
- Préciser les responsabilités des constructeurs et de leurs architectes.
Lors du dépôt de la demande, de nombreux éléments deviennent déclaratifs, et le service instructeur n’a pas à assurer de vérification préalable
Les principales mesures :
Regrouper les procédures :
Les 11 régimes d'autorisation et les 5 déclarations sont fusionnés en 3 et une déclaration préalable (permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, déclaration préalable)
Simplifier et redéfinir les champs d’application du permis :
Pour chacune de ces procédures, le code de l’urbanisme énumère de façon
claire, simple et précise :
- les travaux et aménagements soumis à autorisation
- les travaux et aménagements soumis à déclaration
- les travaux et aménagements qui ne sont soumis à aucune formalité en raison de leur faible importance ou de leur caractère temporaire.
Améliorer les conditions d’instruction :
- un délai de base connu à la date de dépôt du dossier,
- seules les consultations obligatoires entraînent une majoration des délais, dans ce cas, cette majoration doit être notifiée dans les 15 jours qui suit le dépôt de la demande,
- La demande de pièces manquantes devra ête notifiée dans le délai d’un mois après le dépôt du dossier en mairie le demandeur aura 3 mois pour compléter le dossier passé ce délai l’autorisation sera refusée
La demande de pièces supplémentaires entraîne la suspension du délai d’instruction, si elle est notifiée dans le délai d’un mois à compter du dépôt du dossier.
Rôle de la mairie :
- Information et conseil aux administrés sur l’importance de la composition des dossiers.
- Vérification si le projet est situé en secteur monument historique,site classé, réserve naturelle et transmission à l’Architecte des Bâtiments de France.
- Transmission dans les 8 jours au service instructeur.
- Transmission, dans le mois, de l’avis du maire ou de ses observations.
- Notification de la décision aux pétitionnaires dans les délais fixés.
D’ores et déjà, des dispositions ont été prises par la Mairie pour faire face aux nouvelles obligations imposées par cette réforme en matière de délais.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à contacter le service Urbanisme de la Mairie aux heures habituelles.